Conformément à l’article 18 de la NGAP, le médecin correspondant rend un avis ponctuel de consultant lorsqu’il reçoit le patient à la demande explicite du médecin traitant, ne lui donne pas de soins continus mais laisse au médecin traitant la charge de surveiller de l’application de ses prescriptions.
Le médecin correspondant sollicité pour un avis ponctuel de consultant s’engage à adresser au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques et de suivi.
Le médecin spécialiste peut faire les actes techniques nécessaires à l’élaboration de son avis ponctuel de consultant.
Le médecin traitant s’engage par ailleurs à ne pas solliciter, pour un patient donné, un avis ponctuel de consultant de même spécialité et pour la même pathologie, plus d’une fois par semestre ; dans le cas où il juge nécessaire de solliciter un nouvel avis ponctuel dans ce délai, le médecin traitant en informe dans le même temps le service du contrôle médical.

A - Consultation entre deux omnipraticiens
Consultation avec un confrère au cabinet d'un des deux praticiens :
• pour le médecin au cabinet duquel la consultation a lieu : C 1,5 ;
• pour le second médecin : V 1,5.

B - Avis ponctuel de consultant
Le médecin correspondant sollicité pour un avis ponctuel de consultant ne peut porter sur les feuilles de maladie les cotations prévues ci-dessous qu'à la condition de se conformer aux règles suivantes :
• ne recevoir le patient que sur demande explicite de son médecin traitant1,
• ne pas avoir reçu le patient dans les 6 mois précédant la consultation
• adresser au médecin traitant ses propositions thérapeutiques et lui laisser la charge d'en surveiller l’application
• ne pas avoir à recevoir à nouveau le malade dans les 6 mois suivants excepté pour les psychiatres ou neuropsychiatres qui peuvent, en cas de séquence nécessaire, revoir le patient une ou deux fois dans les semaines suivant cet avis ponctuel.

Sauf exception prévue à l'article 11 A, les honoraires des actes de consultant ne se cumulent pas avec ceux d'autres actes effectués au cours de la même séance.

1) Médecins anciens internes d'un centre hospitalier régional faisant partie d'un centre hospitalier universitaire, médecins titulaires d'un certificat d'études spécialisées ou d'un diplôme d'études spécialisées et ayant obtenu à ce titre la qualification de spécialiste dans la discipline où ils sont consultés, agissant à titre de consultants, à la demande du médecin traitant :
• consultation au cabinet du médecin spécialiste : C 2
• visite au domicile du malade : V 2
• consultation au cabinet d'un psychiatre, neuropsychiatre ou d'un neurologue : C 2,5
• visite au domicile du malade par un psychiatre, neuropsychiatre ou par un neurologue : V 2,5
Conformément aux règles définies ci-dessus, ces cotations ne s'appliquent pas aux consultations réalisées dans le cadre de prises en charge protocolisées (soins itératifs) ou de séquences de soins nécessitant l'intervention successive de plusieurs intervenants sans passage par le médecin traitant.
A titre dérogatoire, en cas de séquence de soins nécessaire, le psychiatre ou le neuropsychiatre a la possibilité de revoir le patient une ou deux fois dans les semaines suivantes. La première consultation sera côtée C2,5 et les suivantes, dans la limite de deux consultations, seront côtées CNPSY.

2) Chirurgiens agissant à titre de consultants à la demande du médecin traitant ou d'un médecin correspondant du médecin traitant : C 2.
On entend par médecin traitant le médecin déclaré comme tel par l'assuré de plus de 16 ans à sa caisse d'assurance maladie. Pour un patient de moins de 16 ans, le médecin traitant sera celui qui demande l'avis du consultant ».

3) Professeurs des universités - praticiens hospitaliers en activité dans ces fonctions, agissant à titre de consultant à la demande du médecin traitant ou d'un médecin correspondant du médecin traitant : C 3.

Après l’article 18 est créé un article 18-1 (modalités particulières de la consultation préanesthésique) : « par dérogation à l’article 22 des dispositions générales de la NGAP et dans le cadre du parcours de soins coordonnés, défini dans le chapitre 1er de la convention médicale, la consultation pré-anesthésique définie aux articles D.712-40 et 41 du code la santé publique, peut donner lieu à une cotation C2 pour un patient dont l’état clinique est évalué au niveau 3 ou supérieur de la classification de l’American Society of Anesthésiologists (classification ASA). Cette consultation donne lieu à un compte rendu écrit destiné au médecin anesthésiste qui pratiquera l’anesthésie opératoire, à l’opérateur ainsi qu’au médecin traitant. Le dossier d’anesthésie comporte les éléments médicaux ayant conduit à l’évaluation du score ASA du patient ».

… « ne pas avoir à recevoir à nouveau le malade pendant les 6 mois suivants excepté pour les psychiatres ou neuropsychiatres qui peuvent, en cas de séquence de soins nécessaire, revoir le patient une ou deux fois dans les semaines suivant cet avis ponctuel »… A titre dérogatoire, en cas de séquence de soins nécessaire, le psychiatre ou le neuropsychiatre a la possibilité de revoir le patient une ou deux fois dans les semaines suivantes. La première consultation sera cotée C 2,5 et les suivantes, dans la limite de deux consultations, seront cotées CNPSY ».

Les actes techniques effectués dans le même temps qu’une consultation ne sont pas cumulables.
Par dérogation à cette disposition, sont autorisés :
a) le cumul des honoraires de la radiographie pulmonaire avec ceux de la consultation, pour les pneumologues,
b) le cumul des honoraires de la consultation, donnée par un médecin qui examine un patient pour la première fois dans un établissement de soins avec ceux de l’intervention qu’il réalise et qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée en urgence et entraîne l’hospitalisation du patient,
c) le cumul des honoraires de l’électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite.